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PRINCIPE D'INDEMNISATION EN ASSURANCE PRÉVOYANCE
Le principe d’indemnisation repose sur 2 grands principes et une variante. Les contrats sont majoritairement dits "indemnitaire" ou "forfaitaire". La variante est dite "indemnitaire pondérée"
Guide du choix du principe d'indemnisation
Essayons de lister les 3 principes d'indemnisation et de faire une synthèse de ceux-ci afin de permettre un choix éclairé à l'assuré.
1- Le contrat indemnitaire
C'est la majorité des contrats du marché. Son principe est simple car il se fonde sur les revenus réels de l'assuré déclaré en N-1. En clair vous gagnez 2500 €, alors régime général et prévoyance ne pourront vous indemniser plus de 2500 €. A noter que si vos revenus baissent vous devez déclarer annuellement vos revenus afin que la prime du contrat prenne en considération cette baisse. Inversement si vos revenus augmentent alors c'est la déclaration initiale au contrat qui sera prise en compte (plafonnement).
Nous vous conseillons dans un soucis de simplicité de souscrire des contrats sur le principe forfaitaire.
2- Le contrat indemnitaire pondéré
C'est donc une variante du principe indemnitaire mais au lieu de prendre en considération les revenus N-1, il pondère les revenus sur 2 ou 3 ans. Cela convient donc aux assurés qui ont une légère fluctuation de revenu.
Pour ceux dont l'activité présente des revenus très fluctuant, il convient de choisir le principe indemnitaire.
3- Le contrat forfaitaire
C'est le principe qui permet une souplesse inégalée. L'assuré à donc initialement choisi un montant d'IJ (ex : 150 € / jour) et la Compagnie réglera ce montant quel que soit le niveau de revenu réel passé et futur de l'assuré.
C'est pour nous le principe proposant une gestion simple et souple. Il convient donc de fixer le montant de ses IJ de manière à compenser la perte de revenu sur une période longue.
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Voir aussi : Les exclusions - Les régimes sociaux
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